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Chaque article proposé sur le site www.americandreammarket.com est décrit et présenté avec la plus grande exactitude possible, cependant les couleurs peuvent différé en fonction du réglage de votre écran d'ordinateur. Une fiche indicative détaillée avec photo est accessible en cliquant sur l’article. Les photographies et textes inscrits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. www.americandreammarket.com apporte le plus grand soin à la mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits, au moyen notamment de descriptifs techniques émanant de ses partenaires et fournisseurs, et de photographies illustrant les produits. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. |
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises incluant la TVA et hors frais de livraison qui restent à la charge du client sauf mention ou conditions particulières. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, le client devient importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort www.americandreammarket.com. Les produits demeurent la propriété de www.americandreammarket.com jusqu’au paiement complet du prix. |
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Selon l'article L 3342-1 du code de la Santé Publique, la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En validant sa commande, le client atteste sur l'honneur avoir plus de 18 ans. |
Une fois la commande validée par le client, sa facture lui est présentée, intégrant la valeur des frais de port et déduisant le cas échéant les réductions dont il pourrait être bénéficiaire . Le montant à régler par le client lui est indiqué TTC en euros. |
Lors de la première commande, et afin de personnaliser l’environnement de chaque client, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par celui-ci. Un contrôle d’unicité de l’identifiant est alors effectué par le système. Un client ne s’enregistre donc qu’une seule fois sur le site. Selon l'article L 3342-1 du code de la Santé Publique, la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En validant sa commande, le client atteste sur l'honneur avoir plus de 18 ans. |
Toutes les commandes sont envoyées du mardi au samedi, attention les commandes passées le samedi risque d'être expédiées que le mardi suivant. Avec colissimo suivi. Les frais de port sont fixés au poids :
Avec Mondial relay Les frais de port sont fixés au poids :
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Le client a la possibilité de choisir son mode de paiement. Règlement par carte bancaire : le règlement par carte bancaire s’effectue sur notre espace sécurisé : |
Pour tout paiement par carte bancaire, www.americandreammarket.com assure un système de paiement sécurisé , et garantit la confidentialité du paiement. American Dream Market ne dispose en aucune manière des coordonnées bancaires saisies lors du paiement en ligne, celui-ci étant traité par un organisme bancaire tiers. La connexion entre l’ordinateur du client et le site de notre partenaire bancaire lors du paiement est entièrement sécurisée et codée lors du transfert de données. |
Toutes les commandes sont envoyées du mardi au samedi, attention les commandes passées le samedi risque d'être expédiées que le mardi suivant. Les articles commandés sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Nous conseillons aux clients de vérifier l’état de l’emballage et la conformité du produit livré, et d’émettre le cas échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur. Vous disposez d'un délai de 48 Heures à réception du colis, pour signifier à American dream market, tout problème de livraison concernant les produits commandés. Passé ce délai, les produits seront considérés comme en bon état de réception. |
Si le client change d’avis et ne souhaite pas conserver l’article qu’il a commandé, il devra le retourner à ses frais, dans son emballage d’origine dans un délais de 14 jours francs à compter de la réception du bien. Quelque soit le motif de la rétractation, il faudra prévenir American Dream Market au préalable par email (magasin.adm@gmail.com) ou téléphone +33 (0)9 54 21 98 49. avec le formulaire de rétractation ici Si le retour de produits est accepté, il vous sera communiqué un numéro de retour qu'il faudra noter sur le colis. Il faudra ensuite renvoyer les articles en parfait état, dans leurs emballages d'origine intact, à l'adresse suivante : Conformément à l’article L 221-28 4° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour des produits qui « sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement », ce qui est le cas des chocolats et des confiseries. Toutefois, il est rappelé que pour les produits ne répondant pas à la définition de l’article L 221-28 4° et conformément à l’article L 221-18 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la livraison du produit,
Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, |
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Les parties conviennent que www.americandreammarket.com peut, de plein droit, modifier son service et de porter s’il y a lieu ces modifications dans les conditions générales en ligne. www.americandreammarket.com invite le client à chaque nouvelle commande à relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur. |
American Dream Market s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour satisfaire ses Clients. American Dream Market est responsable de plein droit à l'égard du Client de la bonne exécution des contrats conclus avec lui.
Néanmoins, American Dream Market ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu du fait de l'agissement du Client ou du fait d'un cas de force majeure. Sont considérés comme tels les événements extérieurs, imprévisibles et irrésistibles, conformément à la jurisprudence française en vigueur (catastrophes, incendies, inondations, grèves, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication…).
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American Dream Market décline toute responsabilité dans l'hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison.
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La responsabilité de American Dream Market sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
11–1 Garanties légales de conformité
Tous les produits vendus par American Dream Market sont soumis aux garanties légales définies par les articles L. 217–4 à L. 217–14 du Code de la consommation et notamment :
Mise en œuvre de la garantie de conformité
Lorsqu'il y a défaut de conformité, American Dream Market vous propose le remplacement ou le remboursement du produit. Le choix dépend de vous, sauf lorsque celui–ci engendre American Dream Market des coûts disproportionnés.
Vous pourrez obtenir la résolution du contrat ou sa réfaction (réduction du prix du bien) si le défaut est majeur et que le délai de la solution choisie excède 1 mois à partir de la demande ; ou qu'aucun moyen n'est réalisable.
Aucun frais ne vous sera demandé pour le remplacement, la réparation, la résolution ou la réfaction du contrat.
11–2 Garantie légale contre les vices cachés
Elle est définie par les articles 1641 à 1649 du Code Civil repris partiellement ci–dessous :
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
La garantie légale couvre tous les frais entraînés par les vices cachés.
Le professionnel n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui–même, mais des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie.
Le défaut doit être antérieur à la vente et rendre les produits impropres à l'usage auquel ils sont destinés.
L'acheteur a le choix entre rendre la chose et se faire restituer le prix et garder la chose et se faire rendre une partie du prix.
Le délai pour agir est de 2 ans à compter de la découverte du vice.
Toutes les données que vous fournirez seront traitées avec la plus stricte confidentialité par American Dream Market
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 :
En cas de problème ou de désaccord sur l'application, l'interprétation et/ou l'exécution des conditions générales de vente, le texte en français primera sur les traductions.Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises à la loi française, sauf dispositions impératives contraires telles que découlant du règlement CE n°593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I).
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Montpellier (France), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a le droit de faire gratuitement appel à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. C’est le principe énoncé par l'ordonnance du 20 août 2015 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation transposant la directive européenne du 21 mai 2013 (2013/11/UE) dans le Code de la consommation.
American Dream Market vend des produits alimentaires et des boissons qui peuvent être gras, salés et sucrés. Une consommation excessive de ce type d'aliments peut avoir un impact sur votre santé.
Pour plus d'informations, vous pouvez vous rendre sur le site http://www.mangerbouger.fr/
American Dream Market vend des boissons alcoolisées.
La vente d'alcool étant interdite aux mineurs, lorsque vous validez votre commande, vous attestez sur l'honneur avoir plus de 18 ans.
La consommation d'alcool est dangereuse pour la santé. Pour plus d'informations, vous pouvez vous rendre sur le site http://www.alcool–info–service.fr/
Si l'une quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente est déclarée nulle en tout ou partie, les autres clauses et les autres droits et obligations nés de ces conditions générales de vente demeureront inchangés et resteront applicables si leur application n'est pas rendue impossible.
Mentions Légales
www.americandreammarket.com
SARL ADM
909 avenue des platanes
34970 Lattes
RCS 812.925.154